Déposée le 10 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) MILLET PAYSAGE ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VEGEPISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLET PAYSAGE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 354, route des Chênes, 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 257 845 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.
La marque VEGEPISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILLET PAYSAGE ENVIRONNEMENT (S.A.) - 354, route des Chênes, 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND - France - SIREN 310257845
GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France
Inscription le 9 mars 2005 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°408914 - Publication au BOPI 2005-03-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; engrais organique pour la végétalisation des zones à fortes contraintes édaphiques et climatiques telles que les pistes de ski. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; services de jardiniers-paysagistes pour la végétalisation des zones à fortes contraintes édaphiques et climatiques telles que les pistes de ski ; services de jardiniers-paysagistes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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